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1794
juil 11
Dubois-Crancé est exclu du club des Jacobins.(France)
juil 25
La Convention accorde à Dubois-Crancé 3j pour permettre aux Comité de salut public et de sûreté générale d'enquêter et de produire un rapport sur lui afin de le mettre éventuellement en accusation.(France)
1802
sept 13
Fouché entre en disgrâce (pour s'être opposé au consulat à vie) : le ministère de la Police est remplacé par une DG dépendant du ministère de la Justice et ses services sont disloqués entre Régnier (Grand Juge) Dubois (préfet de Police) et Desmarest (police politique).(France)
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